1. Éditeur du site
Le présent site et le service « Keept » sont édités par :
- Dénomination sociale : [Raison sociale]
- Forme juridique : [SAS / SARL / EI / auto-entrepreneur…]
- Capital social : [montant] €
- Siège social : [adresse postale complète]
- RCS / SIRET : [numéro]
- N° de TVA intracommunautaire : [FRxx…]
- E-mail : [contact@votre-domaine.fr]
- Téléphone : [numéro]
2. Directeur de la publication
[Nom et prénom du représentant légal], en qualité de représentant légal.
3. Hébergement
Site vitrine : [Netlify / Vercel / Cloudflare Pages] — [adresse de l'hébergeur].
Application et données : infrastructure fournie par Supabase (Supabase, Inc.), avec un stockage des données localisé dans l'Union européenne (région eu-central-1, Francfort, Allemagne).
Prestataires techniques complémentaires :
- Stripe — traitement sécurisé des paiements.
- Resend — acheminement des e-mails transactionnels (rappels, confirmations).
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site (textes, marques, logos, interface, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
5. Responsabilité
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations publiées, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du site, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données ou la présence de virus.
6. Données personnelles
Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité, conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés ».
7. Cookies
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8. Contact
Pour toute question relative au site : [contact@votre-domaine.fr].